Association de defense des contribuables nogentais

Nous avons déjà observé qu’entre 2001 et 2005, les Nogentais ont vu, en moyenne par habitant, la taxe sur le foncier bâti passer de 209 à 333 euros, soit une augmentation de 59,3 %, la taxe d’habitation passer de 219 à 346 euros, soit une augmentation de 58% .

Avce cette augmentation de 251 euros par habitant de contributions directes entre 2001 et 2005, Nogent devance largement toutes les communes voisines.

Pour comprendre dans quel contexte financier ces hausses sont intervenues et apprécier le bien-fondé de cette accentuation de la pression fiscale locale, nous avons effectué une analyse des comptes administratifs.

La première étape est d'évaluer le montant cumulé des recettes fiscales supplémentaires prélevées sur les contribuables nogentais.

Le compte 73 - Impôts et taxes retrace les augmentations de la fiscalité locale. Le tableau ci-dessous donne, en millions d'euros, le détail de ce compte 73 sur la période 2001 à
2006 (pour 2006, il s'agit d'une estimation provisoire - le chiffre définitif sera communiqué au Maire par le comptable public en février 2007):

Années	2001	2002	2003	2004	2005	2006	Cumul
73 Impôts & taxes	17,6	21,6	22,6	27,3	27,6	26,3
dont contributions directes	12,3	14,6	14,9	19,1	19,4	19,1
part taxe professionnelle		4,8	5,4	5,3	5,2
droits de mutation		1,6	1,7	2,2	2,2
taxe sur l'électricité		0,5	0,4	0,5	0,5
autres taxes		0,1	0,1	0,5	0,2
Prélèvement fiscal supplémentaire		4,0	4,9	9,7	10,0	8,7	37,4
Dont contributions directes		2,3	2,6	6,8	7,1	6,8	25,6

Sources : Comptes administratifs de 2001 à 2005, et Budget primitif pour 2006

Le graphique résume le constat :

Il reste maintenant à voir comment a été utilisé ce supplément de recettes fiscales, en vérifiant notamment que cette utilisation est bien conforme aux annonces qui ont servies à justifier les hausses d'impôts à Nogent.

Voir l'utilisation de ce prélèvement fiscal supplémentaire